circonscription du tribunal

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• Tribunal de Saverne — Le tribunal de Saverne. Le tribunal de Saverne, dans le Bas Rhin est une juridiction de première instance dépendant de la cour d appel de Colmar, dont la compétence territoriale s étend de l Alsace Bossue (Sarre Union) jusqu à la vallée de la… …   Wikipédia en Français

• Circonscription de Wills — 37° 43′ 44″ S 144° 56′ 35″ E / 37.729, 144.943 …   Wikipédia en Français

• Circonscription religieuse — Diocèse Un diocèse est le nom d une circonscription territoriale de l Empire romain à partir de Dioclétien. Ce mot a été adopté par les Églises chrétiennes (Église catholique romaine, Église orthodoxe, Église apostolique arménienne, Église copte) …   Wikipédia en Français

• Deputes de la treizieme legislature par circonscription — Députés de la treizième législature par circonscription Députés XIIIe par circonscription par lettre Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la XIIIe législature de la Cinquième République française ( …   Wikipédia en Français

• Députés De La Treizième Législature Par Circonscription — Députés XIIIe par circonscription par lettre Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la XIIIe législature de la Cinquième République française ( …   Wikipédia en Français

• Députés de la treizième législature par circonscription — Députés XIIIe par circonscription par lettre Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la XIIIe législature de la Cinquième République française ( …   Wikipédia en Français

• Deputes de la douzieme legislature par circonscription — Députés de la douzième législature par circonscription Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la douzième législature française (2002 2007) en l état de l assemblée lors du renouvellement de juin 2007. Légende Groupe… …   Wikipédia en Français

• Députés De La Douzième Législature Par Circonscription — Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la douzième législature française (2002 2007) en l état de l assemblée lors du renouvellement de juin 2007. Légende Groupe Groupe de l Union pour un mouvement populaire Groupe… …   Wikipédia en Français

• Députés de la douzième législature par circonscription — Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la douzième législature française (2002 2007) en l état de l assemblée lors du renouvellement de juin 2007. Légende Groupe Groupe de l Union pour un mouvement populaire Groupe… …   Wikipédia en Français

• Liste des députés de la treizième législature par circonscription — Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la XIIIe législature de la Cinquième République française (2007 2012)[1], par département. Légende   Groupe Gauche démocrate et républicaine …   Wikipédia en Français

• Liste des députés de la douzième législature par circonscription — Cet article donne la liste par circonscription des 577 députés de la douzième législature française (2002 2007) en l état de l assemblée lors du renouvellement de juin 2007. Légende Groupe Groupe de l Union pour un mouvement populaire Groupe… …   Wikipédia en Français